L’ORGANISATION DE VOTRE CONSEIL MUNICIPAL

Les Commissions municipales

Dès son élection, le Conseil Municipal doit procéder à la désignation de ses représentants au sein des commissions communales légales : impôts directs, liste électorale, appel d’offres. Il peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au Conseil, soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres. Le Maire est Président de droit de toutes les commissions. Lors de leur première réunion, les commissions élisent un vice-président. Elles peuvent être ouvertes à des membres nommés par arrêté du maire. Tous les adjoints sont convoqués aux réunions et peuvent participer.

Commission municipale du cadre de vie : MM. Pier-Carlo BUSINELLI, Olivier BURGOT-DERVIN, Robert DARCY, Melle Mélanie PROBST, MM. Gérald CAHU, Joao MACEDO, Alain MARTINEAU, Jacques FERON.

Commission municipale de la jeunesse, des sports et de la culture : MM. Claude RAMEAUX, Olivier BURGOT-DERVIN, Robert DARCY, Melle Mélanie PROBST, MM. Lionel MOTTAIS, Daniel BARRES, Gérald CAHU, Thierry LESAFFRE, Jacques FERON.

Commission municipale gestion du patrimoine : MM. Serge NEVOUX, Robert DARCY, Daniel BARRES, Olivier GRAVET, Joao MACEDO, Alain MARTINEAU, Jacques FERON.

Commission municipale de coordination des équipements associatifs : Délégués titulaires : MM. Serge NEVOUX, Claude RAMEAUX, Mme Myriam PICHERY, M. Olivier BURGOT-DERVIN. Délégués suppléants : Melle Mélanie PROBST, MM. Lionel MOTTAIS, Daniel BARRES.

Commission municipale enfance, jeunesse : Mme Myriam PICHERY, M. Claude RAMEAUX, Melle Mélanie PROBST MM. Gérald CAHU, Thierry LESAFFRE, Mme Françoise BARBOU. 

Commission municipale des finances : Le Conseil municipal, dans son ensemble.

Commission municipale du personnel communal : Les Adjoints au Maire, M. Lionel MOTTAIS, Melle Noura HAMDI, MM. Olivier GRAVET, Joao MACEDO.

Les Etablissements Publics

Le CCAS : composé, à parité, de 5 membres élus et 5 membres nommés : Mme Irène DOMY, MM. Olivier BURGOT-DERVIN, Lionel MOTTAIS, Gérald CAHU, Mme Françoise BARBOU.

La Caisse des Ecoles : composée de 5 représentants du Conseil Municipal, de représentants des adhérents élus, de l’Inspecteur de l’Education Nationale et d’un délégué du Préfet.  Mme Myriam PICHERY, MM. Claude RAMEAUX, Olivier BURGOT-DERVIN, Lionel MOTTAIS, Joao MACEDO.

Les Organismes et Syndicats intercommunaux

Il est important d’assurer la représentativité de la commune et de défendre ses intérêts au sein d’instances extérieures. Ainsi la commune est représentée :

Au Conseil d’Administration de la Communauté de Commune Carnelle Pays de France ,

Délégués titulaires : MM. R. DUFOUR - Pier-Carlo BUSINELLI, Suppléants : MM. Lionel MOTTAIS, Olivier GRAVET.

- à l’Etablissement Public Foncier du Département du Val d’Oise

- au Syndicat Intercommunal du Lycée professionnel J. Mermoz de Montsoult

- au Syndicat Mixte de Réalisation et de Gestion des Equipements Sportifs pour le CES, le LEP et la commune de Montsoult

- au Syndicat Intercommunal pour la Construction du Lycée de Luzarches

- au Syndicat du Rû de Presles

- au Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise

- à la Société d’Economie Mixte de Domont et sa Région (Semidor)

- au Syndicat Tri-or

- au Syndicat Mixte d’Etude et de Programmation de l’Ouest de la Plaine de France et SDRIF

- au Syndicat Intercommunal d’Etudes et de Réalisations à Vocation multiple de la Région de Viarmes pour les Sections collège, fonctionnement général, transports scolaires

- au Syndicat Inetrcommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)

- au Syndicat Intercommunal de Transport des Trois Forêts

- au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise

- au Syndicat Mixte pour l’Etude, la Création et la Gestion d’un Equipement Nautique

- à l’Association des Centres de Loisirs et de Vacances de l’Enfance Carnelloise (ACELVEC)

- à la Mission Intercommunale Locale du Nord-Ouest de la Vallée de l’Oise (MILNOVOISE)

- au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier de Carnelle

- au Comité National d’Action Sociale (CNAS)