img_salle_reunion

Les Commissions municipales :

Dès son élection, le Conseil Municipal doit procéder à la désignation de ses représentants au sein des commissions communales légales : impôts directs, liste électorale, appel d’offres. Il peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au Conseil, soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres. Le Maire est Président de droit de toutes les commissions. Lors de leur première réunion, les commissions élisent un vice-président. Elles peuvent être ouvertes à des membres nommés par arrêté du maire. Tous les adjoints sont convoqués aux réunions et peuvent participer.

Commission des Impôts directs

M. Jacques FERON

Commissaires titulaires : M. Dominique GOSSEIN, Yannick GUEZENNEC, Sylvain BRINDEJONC, Chantal BLOT, Martine KREMER, M. Thierry TAFFIN, Jean-Michel FORESTIER, Mmes Marie-Antoinette PERET.

Commissaires suppléants : Mmes Olivia BAZZANE, Christelle LAPIERRE, M. Alain MARTINEAU, M. Jean-Pierre CAILLARD, M. Bertrand VAN-ACKER, MM. Patrice MARTIN,  Pascale NEVEU, M. Christophe NOEL.

Commission de contrôle de la liste électorale

Conseillers municipaux de la liste majoritaire désignés par le Préfet : MM Jean-Claude LEBOUR,  Michel TRUBERT, Mme Patricia BAZZANE.

Conseillers municipaux de la liste d’opposition désignés par le Préfet : M. Pier-Carlo BUSINELLI, Mme Agnès DREUX.

Commission d’appel d’offres

Titulaires : MM. Pierre REGNAULT, François VIDARD, Mme Isabelle MACE-BOIN.

Suppléants : MM. Olivier LE GUEVEL, Michel TRUBERT, Pier-Carlo BUSINELLI.

Commission municipale du cadre de vie, urbanisme et développement durable

Titulaires : M. François VIDARD, Mme Françoise MOUQUET, MM. Lucien BAZZANE, Michel TRUBERT, Jean-Claude LEBOUR, Pier-Carlo BUSINELLI.

Suppléants : MM. Olivier LE GUEVEL, Yannick PERIER, Mmes Dominique GOSSEIN, Valérie DRIVAUD, Sladana MARTINEAU, Isabelle MACE-BOIN.

Commission municipale de la jeunesse, des sports et de la culture

Titulaires : Mme Valérie DRIVAUD, M. Yannick PERIER, Mmes Luisa DOS SANTOS PERES, Sladana MARTINEAU, Agnès DREUX, M. Eric EPIARD

Suppléants : Mmes Françoise MOUQUET, Laure CHAUVET, MM. Michel TRUBERT, Olivier LE GUEVEL, Jean-Claude LEBOUR, Isabelle MACE-BOIN

Commission municipale Travaux, voirie et gestion du patrimoine

Titulaires : MM. Pierre REGNAULT, Michel TRUBERT, François VIDARD, Lucien BAZZANE, Olivier LE GUEVEL, Pier-Carlo BUSINELLI.

Suppléants : Mme Sladana MARTINEAU, MM. Yannick PERIER, Jean-Claude LEBOUR, Jean-Michel RIQUIN, Mme Françoise MOUQUET.

Commission municipale Association et coordination des équipements associatifs

Titulaires : M. Yannick PERIER, Mme Valérie DRIVAUD, M. Michel TRUBERT, MM. Lucien BAZZANE, Mme Agnès DREUX, Eric EPIARD.

Suppléants : Mmes Françoise MOUQUET, Luisa DOS SANTOS PERES, M. Jean-Michel RIQUIN, Mmes Patricia TAMI-BAZZANE, Sladana MARTINEAU, Myriam PICHERY.

Commission municipale enfance, jeunesse

Titulaires : Mmes Françoise MOUQUET, Laure CHAUVET, Sladana MARTINEAU, M. Jean-Michel RIQUIN, Mmes Luisa DOS SANTOS PERES, Myriam PICHERY.

Suppléants : Mmes Valérie DRIVAUD, Patricia BAZZANE, Bernadette PILLOUX, MM. Yannick PERIER, Eric EPIARD, Mme Agnès DREUX.

Commission municipale des finances

Titulaires : M. François VIDARD, Mme Dominique GOSSEIN, MM. Jean-Claude LEBOUR, Olivier LE GUEVEL, Mme Bernadette PILLOUX, M. Pier-Carlo BUSINELLI.

Suppléants : Mme Patricia BAZZANE, M. Yannick PERIER, Mme Sladana MARTINEAU, MM. Michel TRUBERT, Pierre REGNAULT, Mme Myriam PICHERY.

Commission municipale du personnel communal

Titulaires : MM. François VIDARD, Jean-Claude LEBOUR, Pierre REGNAULT, Mmes Luisa DOS SANTOS PERES, Myriam PICHERY.

Suppléants : Mmes Sladana MARTINEAU, Patricia BAZZANE, Valérie DRIVAUD, M. Eric EPIARD, Mmes Françoise MOUQUET, Isabelle MACE-BOIN.

Commission municipale délégation de service public :

Titulaires : MM. Olivier LE GUEVEL, Jean-Michel RIQUIN, Michel TRUBERT, Pierre REGNAULT, François VIDARD, Mme Isabelle MACE-BOIN.

Suppléants : M. Lucien BAZZANE, Mmes Sladana MARTINEAU, Françoise MOUQUET, Bernadette PILLOUX, MM. Yannick PERIER, Pier-Carlo BUSINELLI.

Commission de suivi de Site (Société Picheta) :

Titulaire : M. Jacques FERON

Suppléants : M. François VIDARD

 

Les Etablissements Publics :

Le CCAS

Président : M. Jacques FERON ,                  Vice-Présidente : Mme Bernadette PILLOUX

Membres nommés : MM. Jean-Michel RIQUIN, Pier-Carlo BUSINELLI, Mmes Françoise MOUQUET, Patricia BAZZANE, Dominique GOSSEIN.

La Caisse des Écoles

Président :  M. Jacques FERON,                 Vice-Présidente : Mme Françoise MOUQUET

Établissement Public Foncier du Département du Val d’Oise

Un représentant du Conseil Municipal : M. François VIDARD

Les  Syndicats intercommunaux :

 

Syndicat Intercommunal de réalisation et de gestion des équipements sportifs pour le C.E.S, le L.P et la Commune de Montsoult

Délégué titulaire : Mme François MOUQUET

Délégué suppléant : M. Yannick PERIER

 Rû de Presles

Délégués titulaires : MM. Jacques FERON, Lucien BAZZANE

Délégués suppléants : MM. Pierre REGNAULT, Michel TRUBERT

Syndicat Mixte Départemental d’Électricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise  (SMDEGTVO)

Délégué titulaire : M. Jacques FERON

Délégué suppléant : M. Lucien BAZZANE

Société d’Économie Mixte de Domont et de sa Région (SEMIDOR)

Délégué titulaire au CA et délégué titulaire à l’AG : M. François VIDARD

Délégué suppléant pour le CA : M. Olivier LE GUEVEL.

 TRI-OR

Délégués titulaires : M. Jacques FERON, Mme Françoise MOUQUET

Délégués suppléants : M.Lucien BAZZANE, Mme Agnès DREUX

Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation de l’Ouest de la Plaine de France (SMEP) et Schéma Directeur Régional de l’Ile de France

Délégué titulaire : M. François VIDARD

Délégué suppléant : M. Jacques FERON

Syndicat Intercommunal d’Études et de Réalisation à Vocation Multiple de la Région de Viarmes

Délégués titulaires : Mmes Valérie DRIVAUD, Françoise MOUQUET

Délégués suppléants : Mme Sladana MARTINEAU, M. Lucien BAZZANE

Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile de France (SIGEIF)

Délégué titulaire : M. Pierre REGNAULT

Délégué suppléant : Mme Luisa DOS SANTOS PERES

Syndicat Intercommunal de Transport des Trois Forêts

Délégués titulaires : MM. Lucien BAZZANE, Olivier LE GUEVEL

Délégués suppléants : M. Michel TRUBERT, Eric EPIARD

Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise (SMGFAVO)

Délégué titulaire : Mme Patricia TAMI-BAZZANE

Délégué suppléant : M.Lucien BAZZANE

Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau potable pour la Région de Montsoult

Délégués titulaires : MM. Jacques FERON, François VIDARD

Délégués suppléants : M. Yannick PERIER, Mme MACE-BOIN

Les Organismes Intercommunaux :

Il est important d’assurer la représentativité de la commune et de défendre ses intérêts au sein d’instances extérieures. Ainsi la commune est représentée :

 

Association des Centres de Loisirs et de Vacances de l’Enfance Carnelloise  (A.C.E.L.V.E.C.)

Délégués titulaires : Mmes Laure CHAUVET, Luisa DOS SANTOS PERES

Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Carnelle

Président : M. Jacques FERON

Comité National d’Action Sociale(CNAS)

Délégué titulaire : Mme Bernadette PILLOUX

Délégué suppléant : M. Jean-Michel RIQUIN